Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANORAM
SOCIETE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE "LE PROFIL" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1348564
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1996

Présentation de la marque PANORAM

Déposée le 28 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE "LE PROFIL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANORAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE "LE PROFIL" domicilié(e) 105, rue Jean-Jaurès, 78130 LES MUREAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.

La marque PANORAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANORAM est expirée depuis le 28 mars 1996.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE "LE PROFIL" a également déposé les autres marques suivantes : AXION 2000 , LP , CLOTUREX , PICLOCK , STYLPROFIL , LP , STYLPROFIL , POG , POG


SOCIETE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE "LE PROFIL" (société anonyme) - 105, rue Jean-Jaurès, 78130 LES MUREAUX. - France


LE CABINET LAVOIX. - France


Inscription le 4 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188290 - Publication au BOPI 1995-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 28 septembre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°68061 - Publication au BOPI 1992-09-28

Inscription le 28 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°68060 - Publication au BOPI 1992-09-28

Inscription le 28 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°68059 - Publication au BOPI 1992-09-28

Inscription le 28 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°68058 - Publication au BOPI 1992-09-28

Fenêtres, croisées, porte-croisées, châssis.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.